Séances du conseil

Pour être informé, découvrez toutes les informations sur le Conseil municipal de Beauchamp : prochaines dates, ordre du jour et documents officiels disponibles.

Conseil municipal du 15 avril 2026

Conseils municipaux

2026-032 désignation des représentants de la commune au sein de la Commission locale d’évaluation des charges transférées CLECT

  • 27 Avril 2026
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Conseil municipal du 20 mars 2026

Conseil municipal du 5 février 2026

Actes administratifs

2026-009 Construction d’une école maternelle 4 classes intégrant une réhabilitation de la demi-pension du centre de loisirs avenue de l’Egalité – adoption de l’opération et arrêtant ses modalités de financement

  • 18 Février 2026
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Actes administratifs

2026-010 Adoption de l’opération de réhabilitation du nouveau poste de Police Municipale situé au 108 Chaussée Jules César et arrêtant ses modalités de financement

  • 18 Février 2026
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Actes administratifs

2026-012 Présentation des projets classes sans cartable de l’école Paul Bert et adoption des tarifs en fonction du quotient familial

  • 18 Février 2026
  • Français
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Actes administratifs

2026-013 Autorisation de signature des avenants à la convention d’objectifs et de financement avec la CAF pour les prestations de service du LAEP et du RPE

  • 18 Février 2026
  • Français
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Actes administratifs

2026-014 Mise à jour du règlement de fonctionnement du dispositif « Bourse au permis de conduire »

  • 18 Février 2026
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Actes administratifs

2026-017 Renonciation unilatérale à toute procédure de recours indemnitaire dans le cadre d’une requête déposée auprès du Tribunal administratif pour une demande d’annulation d’un arrêté municipal n.2023-172, non maintenue à la suite de la conclusion d’un accord de médiation entre les parties

  • 18 Février 2026
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Conseil municipal du 4 décembre 2025

Conseil municipal du 25 septembre 2025

Actes administratifs

2025-075 Adhésion groupée via la communauté d’agglomération Val Parisis à la centrale d’achat du numérique et des télécoms (CANUT)

  • 14 Octobre 2025
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Actes administratifs

2025-076 Convention de mise à disposition de service pour la recherche et la constitution de dossiers de demandes de subventions avec la CAVP

  • 14 Octobre 2025
  • Français
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Actes administratifs

2025-078 Présentation du rapport annuel d’activité de la société EGS – Délégataire du marché d’approvisionnement

  • 14 Octobre 2025
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Actes administratifs

2025-079 Avenant n°1 à la convention tripartite de mise à disposition des collèges de gymnases communaux

  • 14 Octobre 2025
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Actes administratifs

2025-080 Crédit d’impôts appliqué aux dépenses relatives aux frais de garde d’enfants – Calcul des frais de garde durant la pause méridienne

  • 14 Octobre 2025
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Actes administratifs

2025-081 Versement d’une subvention exceptionnelle à l’association Scouts et Guides de France – Groupe Saint Jean-Marie Vianney

  • 15 Octobre 2025
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Actes administratifs

2025-082 Approbation du Projet Scientifique, Culturel, Éducatif et Social (PSCES) de la Médiathèque Joseph Kessel

  • 15 Octobre 2025
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Actes administratifs

2025-083 Modification d’une exonération de la grille tarifaire des spectacles et des manifestations payantes

  • 15 Octobre 2025
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Conseil municipal du 5 juin 2025

Conseil municipal du 10 avril 2025

<>Conseil municipal du 13 mars 2025